Mentions légales

Édition du site internet

Le site www.libow.fr (ci-après « le Site ») est édité par la société ElecTree, SAS au capital variable minimum de 20.000 €, immatriculée au RCS de Montpellier sous le n° 827 988 254, (ci-après « l’Editeur »), dont le siège social est situé 199, Rue Hélène Boucher, 34170 Castelnau-Le-Lez et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR26 827988254.

Rédaction du site internet / Directeur de la publication : Audric GAUDIN
Contact : admin@libow.dev
Hébergeur du site internet
Société : Online SAS
Adresse web : www.online.net
Adresse postale : BP438 – 75366 Paris Cedex 08
Adresse électronique (Email) : contact@online.net

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les photographies, séquences vidéo, commentaires, marques, textes, illustrations, images animées ou non, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute représentation, reproduction, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’Editeur.

Retour en haut